Informations du client

Informations client pour la conclusion de contrats de vente à distance et informations complémentaires sur la conclusion de contrats par voie électronique

A. Informations client pour la conclusion de contrats de vente à distance

Les informations suivantes servent à l’exécution de notre obligation légale relative à l’information sur la conclusion de contrats de vente à distance et dans le commerce électronique.

Vous trouverez nos conditions générales de vente sous le lient suivant :
https://catit.fr/conditions-generales-de-vente

Nous vous fournirons toutes les informations sous forme de texte au plus tard à la livraison de la marchandise. Vous pouvez également imprimer ces informations ou les enregistrer sur votre disque dur.

1. Identité du fournisseur

Vos contrats de vente à distance sont conclus avec

KG HAGEN Deutschland GmbH & Co.
Lehmweg 99-105
D- 25488 Holm

Téléphone: +33 (0) 806 806 230
Télécopie : +49 41 03 – 960 – 2249
E-Mail: kontakt@rchagen.com

Directeurs Généraux : Rolf Horst Hagen, Christian Parbs, Tino Protz

Tribunal du registre de commerce : AG Pinneberg
Numéro du registre de commerce HRB 3169

USt-Id-Nr: DE 1345 22 000

2. Conclusion du contrat

(1) Le client peut choisir des produits disponibles dans la gamme et les ajouter au panier d’achat en cliquant sur le bouton « panier ». En cliquant sur le bouton « commande ferme », vous nous faites une offre ferme pour l’achat des marchandises se trouvant dans le panier. Le client peut modifier et visualiser ses informations à tout moment avant l’envoi de la commande. Le vendeur envoie au client par la suite une confirmation de commande par e-mail contenant la commande du client et qui peut être imprimée via le bouton « imprimer ». La confirmation de réception ne constitue pas encore une acceptation ferme de la commande. En cas de règlement sur facture, le contrat de vente n’est conclu qu’avec la notification par e-mail de l’acceptation de commande ou avec la livraison de la marchandise. En cas de paiement par carte de crédit ou PayPal, le contrat prend effet dès que l’ordre de paiement est émis par le client.

(2) Le texte du contrat est enregistré par le vendeur et envoyé par e-mail au client avec les CGV en vigueur après que le contrat ait été conclu.

Vous trouverez de plus amples informations dans nos CGV

3. Livraison et réserve de livraison

(1) Le délai de livraison en Allemagne est indiqué sur la page de l’offre correspondante. Le début du délai est défini aux paragraphes 2 à 4 (selon le mode de paiement choisi).

(2) En cas de paiement par carte de crédit, PayPal, virement bancaire instantané, iDEAL, GiroPay, EPS ou Bancontact, le délai de livraison commence à courir un jour après l’émission de l’ordre de paiement. Pour tous les autres modes de paiements, le délai commence à courir un jour après la passation de la commande.

(3) Les délais de livraison suivants sont applicables pour les livraisons en dehors de l’Allemagne :

France – Métropolitaine hors Corse 7,95 € 2-3 jours d’expédition
France – Dom-Tom et Corse 50,00 € 4-5 jours d’expédition
Belgique 7,95 € 1-2 jours d’expédition
Pays-Bas 7,95 € 1-2 jours d’expédition
Autriche 7,95 € 1-2 jours d’expédition
Bulgarie 43,00 € 4-5 jours d’expédition
Chypre 68,00 € 4-5 jours d’expédition
Croatie 68,00 € 3-4 jours d’expédition
Danemark 7,80 € 2-3 jours d’expédition
Espagne (îles sépare) 18,30 € 2-3 jours d’expédition
Espagne – îles 60,00 € 3-4 jours d’expédition
Estonie 22,00 € 3-4 jours d’expédition
Finlande 20,00 € 3-5 jours d’expédition
Grèce 55,00 € 4-5 jours d’expédition
Hongrie 25,00 € 2-3 jours d’expédition
Italie 12,00 € 2-3 jours d’expédition
Lettonie 22,00 € 3-4 jours d’expédition
Lituanie 22,00 € 3-4 jours d’expédition
Luxembourg 7,95 € 1-2 jours d’expédition
Malte 68,00 € 3-4 jours d’expédition
Pays-Bas 7,80 € 1-2 jours d’expédition
Pologne 12,80 € 2-3 jours d’expédition
Portugal (îles sépare) 18,00 € 3-4 jours d’expédition
Portugal: îles 47,00 € 3-4 jours d’expédition
Roumanie 34,00 € 3-4 jours d’expédition
Slovaquie 19,25 € 3-4 jours d’expédition
Slovénie 24,00 € 2-3 jours d’expédition
Suède 14,00 € 2-4 jours d’expédition
Tchéquie 14,00 € 2-3 jours d’expédition
Sur demande pour les autres pays

(4) Si le point de départ ou l’échéance du délai correspondent à un samedi, un dimanche ou un jour férié, le point de départ ou l’échéance sont déplacés au jour ouvrable utile suivant.

(5) Le vendeur livre exclusivement dans les pays indiqués sous la rubrique « expédition » ainsi que selon les restrictions et les modes de livraison indiqués dans l’aperçu sous la rubrique « expédition »

(6) La livraison vaut sous réserve de la livraison appropriée du vendeur par ses fournisseurs.

Vous trouverez des informations plus détaillées dans nos CGV

4. Prix d’achat et frais de livraison

(1) Les prix indiqués s’entendent TTC en euro, TVA comprise. Les offres promotionnelles limitées et les remises sont affichées comme telles sur notre site Web

(2) Nos frais de livraison et d’expédition sont facturés en sus des prix TTC indiqués. Un aperçu des frais de livraison correspondants est disponible sous la rubrique « expédition ».

(3) Sinon, la passation de commande par des moyens de communication à distance n’engendre aucun frais supplémentaire pour le client.

Vous trouverez plus d’informations sur les prix et l’expédition dans nos CGV sous le lien suivant : CGV

5. Modes de paiement et frais y afférents

(1) Le client peut régler le montant du prix d’achat par carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express et Cartes Bancaires), PayPal, iDEAL, GiroPay, Bancontact ou EPS.

(2) Les éventuels frais afférents au mode de paiement choisi sont affichés dans le panier virtuel et sous la rubrique « modes de paiement » .

Vous trouverez plus d’informations sur les modes de paiement dans nos CGV sous le lien suivant : CGV

6. Droit de rétractation pour les consommateurs et formulaires type de rétractation

A) Droit de rétractation pour les consommateurs concernant les contrats de vente à distance / la conclusion de contrats dans la boutique en ligne

(2) Les consommateurs – Consommateur est toute personne physique concluant un contrat juridique principalement dans un but autre que la poursuite d’une activité commerciale ou professionnelle indépendante – peuvent se rétracter de leurs contrats conclus à titre onéreux si les conditions suivantes sont respectées :

Informations sur le droit de rétraction

Droit de rétraction

Vous êtes en droit de vous rétracter de ce contrat sans indication de motifs dans un délai de 14 jours.

Le délai de rétractation est de 14 jours à compter du jour où vous ou une personne tierce que vous aurez désignée, autre que le transporteur, avez pris possession de la dernière livraison partielle ou la dernière pièce.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous communiquer à nous (KG HAGEN Deutschenland GmbH & CO., Lehmweg 99-105, 25488 Holm. Téléphone: +33 (0) 806 806 230, Télécopie : +49 41 03 – 960 – 2249. kontakt@rchagen.com), par une déclaration sans équivoque, (par exemple par voie postale, par fax ou par e-mail) votre décision de vous rétracter de ce contrat. À cet effet, vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation qui n’est cependant pas obligatoire.

Vous pouvez également remplir et transmettre le formulaire type de rétractation sur notre site Web sans autre déclaration non équivoque www.hagen-deutschland.de. Nous vous invitons à faire usage de cette option, ce qui nous permettra de vous confirmer immédiatement la réception d’une telle rétractation (par exemple par e-mail).

Le délai de rétractation est réputé respecté si l’exercice du droit de rétractation a été notifié en temps voulu.

Conséquences de la rétractation

En cas de rétractation, nous vous rembourserons toutes les sommes que vous nous aurez versées, frais de livraison compris (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins onéreux que nous proposons), sans délai excessif et en tout état de cause dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous utilisons pour ce remboursement le même mode de paiement que vous aurez choisi lors du paiement de la marchandise, sauf convention contraire expresse conclue avec vous ; en aucun cas, des frais vous seront facturés à cause de ce remboursement.

Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à réception ou récupération des marchandises, ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition des marchandises, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous devez réexpédier ou remettre les marchandises immédiatement ou en tout état de cause dans les 14 jours qui suivent la réception de votre décision de rétractation par notre établissement à (KG HAGEN Deutschenland GmbH & CO., Lehmweg 99-105, 25488 Holm. Téléphone: +33 (0) 806 806 230, Télécopie : +49 41 03 – 960 – 2249, kontakt@rchagen.com). Le délai est réputé respecté si vous réexpédiez les marchandises avant l’expiration du délai de 14 jours. Les frais de réexpédition directs des marchandises sont à votre charge. Vous devez seulement répondre d’une éventuelle dépréciation des marchandises si cette dépréciation résulte d’une manipulation non nécessaire à la vérification de la qualité, des propriétés ou du mode de fonctionnement des marchandises.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux
Contrats de livraison de marchandises périssables rapidement et dont la date de péremption serait dépassée rapidement.

Le droit de rétractation expire avant terme pour
Les contrats de livraison de marchandises scellées qui ne sont pas appropriées à la réexpédition pour des raisons de santé publique ou d’hygiène si elles ont été descellées après la livraison.
Les contrats de livraison de marchandises si celles-ci ont été mélangées de manière inséparable à d’autres produits en raison de leur nature.

b) Formulaire type de rétractation

Formulaire type de rétractation

(Si vous voulez vous rétracter du contrat, veuillez remplir et renvoyer le présent formulaire)

À KG HAGEN Deutschenland GmbH & CO., Lehmweg 99-105, 25488 Holm. Télécopie : +49 41 03 – 960 – 2249. kontakt@rchagen.com))
Je/nous (*) me rétracte/nous rétractons par la présente du contrat conclu par moi/nous (*) sur l’achat des marchandises suivantes (*)/ la prestation des services suivants (*)

Marchandise commandée le (*)/ et reçue le (*).

Nom du/des consommateur(s)

Adresse du/des consommateur(s)

Signature du/des consommateur(s) (seulement pour les notifications sur papier)

Date

_______________

(*) Biffer les mentions inutiles.

7. Conditions de garantie

Le client est en droit de bénéficier d’une garantie qui fait l’objet des modifications visées aux articles 8, 9 des présentes CGV.

Vous trouverez plus de détails sur la garantie dans nos CGV

8. Remarque concernant la loi sur les piles

Des piles font partie du contenu de livraison de plusieurs appareils. Il se peut qu’il y ait même des piles ou des batteries rechargeables intégrées dans les appareils eux-mêmes. Dans le cadre de la vente de piles ou batteries rechargeables, ou des appareils contenant des piles ou des batteries rechargeables, nous sommes dans l’obligation en notre qualité de commerçant en vertu de la loi sur les piles de fournir à nos clients les informations suivantes :

Les batteries rechargeables et les piles ne font pas partie des déchets ménagers. Il est explicitement interdit en vertu de la loi sur les piles de jeter les piles, batteries et accumulateurs comme des déchets ménagers. En tant que consommateur, vous êtes tenu par une obligation légale de retourner des piles usagées. Les piles ou batteries usagées doivent être mises au rebut dans un centre de collecte municipal ou déposées à titre gratuit au point de vente correspondant. Les piles et batteries que nous vous aurons livrées, peuvent nous être retournées ou renvoyées par poste après usage à l’adresse suivante :

KG Hagen Deutschland GmbH & Co.
Lehmweg 99-105
D-25488 Holm

Les piles et batteries rechargeables contenant des polluants sont marquées d’un symbole représentant une poubelle barrée.

= Interdiction de jeter la pile avec les déchets ménagers.

Pb = La pile contient plus de 0,004 en poids de plomb.
Cd = La pile contient plus de 0,002 en poids de cadmium
Hg = La pile contient plus de 0,0005 en poids de mercure.

9. Remarque concernant la loi sur les appareils électriques et électroniques

Les appareils usagés contenant des polluants sont marqués d’un symbole représentant une poubelle barrée, comme le symbole dans la figure :

Nous sommes tenus par l’obligation de récupérer à titre gratuit les appareils usagés du même type remplissant les mêmes fonctions que le nouvel appareil lors de la remise d’un nouvel appareil électrique ou électronique au consommateur final.

Nous sommes dans l’obligation de récupérer à titre gratuit les appareils usagés dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 25 cm ; la récupération de ces appareils n’est pas liée à l’achat d’un nouvel appareil électrique ou électronique auprès de notre entreprise.

Vous pouvez nous retourner gratuitement ces appareils par voie postale.

KG Hagen Deutschland GmbH & Co.
Lehmweg 99-105
D-25488 Holm

Dans la mesure où vous souhaitez nous remettre un appareil usagé, veuillez nous le faire savoir par e-mail à cette adresse : kontakt@rchagen.com. Après la réception de votre e-mail, nous vous communiquerons les informations relatives à la réexpédition etc. Il vous est bien entendu possible de remettre un appareil usagé au niveau d’un centre de collecte municipal, ce qui est également offert à titre gratuit pour l’utilisateur final.

La mise au rebut d’appareils usagés avec les déchets ménagers est explicitement interdite.

Les piles et accumulateurs doivent être retirés dans la mesure du possible avant la remise des appareils usagés. Les piles et accumulateurs doivent être retirés sans les endommager et de façon à ce qu’ils restent identifiables après leur extrait. Les appareils usagés contiennent souvent des données personnelles sensibles. C’est particulièrement le cas pour les équipements de bureau et de communication comme les ordinateurs et les smatphones. Veuillez noter dans votre propre intérêt que chaque utilisateur final est responsable lui-même de la suppression des données stockées sur les appareils destinés à la mise au rebut.

B. Autres informations clients sur la conclusion de contrats électroniques

Les informations suivantes ne constituent pas des conditions contractuelles. Vous trouverez nos conditions générales de vente sous le lient suivant : https://www.catit.fr/conditions-generales-de-vente/

1. Comment fonctionne la conclusion de contrats en ligne avec nous ?

Si vous avez trouvé un produit dans la boutique en ligne tel que vous le souhaitez, veuillez cliquer sur « ajouter au panier » L’article sélectionné est ensuite déposé dans le panier dont vous pouvez visualiser le contenu dans un aperçu des articles ajoutés. Cet aperçu de panier vous permet de saisir la quantité souhaitée de chaque article dans la case « quantité »

Si vous êtes sur la page avec la description du produit, vous pouvez déjà indiquer la quantité souhaitée de l’article à acheter dans la case se trouvant à gauche du bouton « ajouter au panier »

Dés que vous aurez ajouté des produits au panier, la quantité des produits se trouvant dans votre panier sera affichée en haut à droite de la page, à côté du symbole représentant un chariot de supermarché. En cliquant sur ce symbole, vous accéderez à un aperçu affiché à droite de la page vous indiquant les produits se trouvant dans votre panier. En cliquant sur « modifier le panier », vous serez redirigé vers l’aperçu du panier susmentionné. Sur cette page d’aperçu vous pouvez retirer des produits de votre panier ou en modifier la quantité souhaitée.

Si vous souhaitez retirer un produit de votre panier, veuillez cliquer sur le symbole « X » à l’intérieur de l’aperçu du panier ou bien saisir dans la case correspondante le chiffre « 0 ».

En cliquant sur « passer à la caisse », vous lancerez directement le processus de commande par rapport aux produits se trouvant dans votre panier.

En cliquant sur « passer à la caisse », vous serez redirigé vers une page sur laquelle vous pouvez activer vos données client que vous nous aurez fournies auparavant, ou bien vous inscrire comme nouveau client chez nous. Il vous est toutefois possible de passer vos commandes en tant que visiteur sans avoir besoin de créer un compte.

En tant que nouveau client, vous devrez saisir vos coordonnées, des données pour communiquer avec vous ainsi qu’une adresse e-mail, et dans la mesure où vous souhaitez créer un compte client, un mot de passe de votre choix. À l’aide de l’adresse e-mail et le mot de passe indiqués lors de votre inscription, vous pouvez passer des commandes sans avoir besoin de saisir à nouveau vos coordonnées. Veuillez cliquer ensuite sur « continuer » pour poursuivre le processus de commande.

Si vous disposez déjà d’un compte client, veuillez entrer votre e-mail et mot de passe dans les champs correspondants et cliquer sur « se connecter ».

Vous serez ensuite redirigé vers une page où vous pouvez choisir le mode de paiement et d’expédition souhaité. En cliquant sur « continuer », une nouvelle page s’ouvrira.

Cette page contient nos informations sur le droit de rétractation et nos conditions générales de vente.

Veuillez bien lire nos informations sur le droit de rétractation et nos conditions générales de vente, puis confirmer en cochant la case correspondante au champs avec les mentions suivantes : « J’ai pris connaissance du droit de rétractation et du formulaire type de rétractation » et « J’accepte vos conditions générales de vente » Vous ne pouvez poursuivre votre processus de commande qu’après avoir confirmé avoir pris connaissance du droit de rétractation et accepté la validité des conditions générales de vente.

Veuillez vérifier attentivement les données fournies. Vous avez la possibilité de modifier votre adresse de facturation par le bouton « modifier l’adresse » et indiquer une adresse de livraison différente par le bouton « ajouter une adresse de livraison différente ». En outre, vous pouvez modifier le mode de paiement et d’expédition par le bouton « modifier » Si vous souhaitez retirer un produit de votre liste d’achat, veuillez cliquer sur le symbole « X » correspondant au produit à retirer ou bien saisir dans la case correspondante le chiffre « 0 ». Vous pouvez également modifier la quantité souhaitée en la saisissant dans la case « quantité » Vous pouvez également modifier les données saisies pendant le processus de commande à l’aide de la fonction « retour » de votre navigateur.

Si toutes les données sont correctes, veuillez cliquer maintenant sur « passer une commande ferme » pour terminer le processus de commande.

Nous vous confirmerons immédiatement la réception de votre commande par e-mail.

Vous trouverez des informations plus détaillées dans nos CGV

2. Enregistrement du texte du contrat et réception pour le client

Nous enregistrons vos données de commande et vous les faisons parvenir dans la confirmation de réception par e-mail. Nos CGV vous seront envoyées au plus tard après la conclusion du contrat.

3. Erreurs de saisie

Vous avez la possibilité de corriger vos données saisies à tout moment lors du processus de commande à l’aide du bouton « retour » de votre navigateur marqué d’une flèche verte tournée vers la gauche. Une fois la page précédente affichée, vous pouvez apporter les modifications correspondantes. La quantité d’articles souhaitée peut être modifiée en saisissant un autre chiffre dans la case « quantité » se trouvant dans le panier. Si vous vous trouvez sur la page du récapitulatif de la commande, vous pouvez également modifier ou corriger l’adresse de livraison et de facturation ainsi que les produits se trouvant dans le panier en cliquant sur le bouton correspondant situé dans le champs correspondant . Vous pouvez également modifier les données saisies pendant le processus de commande à l’aide de la fonction « retour » de votre navigateur.

Vous pouvez arrêter le processus de commande à tout moment en fermant le navigateur Internet.

4. Langue du contrat

Vous avez la possibilité de conclure des contrats avec nous en langue allemande.